-
Avis 20191737
Mairie de Bruay-la-Buissière
Consultation des archives de la commune relatives aux comptes rendus ou aux cahiers des...
-
Avis 20191820
Mairie de Laigné-en-Belin
Communication, dans le cadre de recherches généalogiques, de l'acte de Madame X décédée le X...
-
Avis 20191822
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20191860
Mairie de Villers-Cotterêts
Copie de l'acte de mariage de Madame X née le X dans la commune et de Monsieur X célébré le X.
-
Avis 20191920
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20191985
Mairie de Lyon
Copie intégrale des actes de naissance de Monsieur X, né le X, et de Madame X, née le X, dans le...
-
Avis 20192011
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...
-
Avis 20192339
Mairie d'Argenteuil
Copie des actes de décès de :
1) Monsieur X décédé le X ;
2) Monsieur X décédé le X.
-
Avis 20192445
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre de ses recherches portant sur un conflit social concernant une...
-
Avis 20192525
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20192552
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la copie de la table de successions et absences, de la...
-
Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
-
Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...
-
Avis 20192642
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20192804
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20192956
Mairie de Villers-Cotterêts
Copie de l'original de l'acte de naissance de son grand père, X né le X.
-
Avis 20193054
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20193240
Lycée Blaringhem
Communication des documents suivants :
1) la version originale avec signatures du courrier de...
-
Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...