Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20144346
Mairie de Belley

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Conseil 20144352
Mairie de Chartres

Caractère communicable à un candidat évincé, de la marque des micro-ordinateurs proposés par la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144356
Ports de Paris

Communication des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet l'attribution...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144360
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

Communication, si possible par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20176035
LISEA

A quelles obligations sont soumis les concessionnaires, gestionnaires d'un service public...

22/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard

Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134601
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch

Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune : 1) les avis émis par...

19/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Énergies renouvelables
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134619
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par courrier électronique, du rapport sur les professions règlementées établi en 2013 par...

05/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20134636
Mairie de Paris

Communication des conclusions de l'audit portant sur le marché aux puces de la porte de Montreuil.

05/12/2013 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Délégation de service public
Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Agrément
Avis 20134649
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Côte d'Or (DREAL 21)

Communication du cahier des charges établi par le CAEI dans le cadre de l'élaboration des...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134671
Conseil général d'Eure-et-Loir

Communication, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134678
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires des six lots de l'accord-cadre ayant pour objet la...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau

Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20134685
Communauté d'agglomération Chartres Métropole

Communication du mémoire technique du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

«
‹
42
43
44
45
46
47
48
›
»