-
Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20143872
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Communication du bulletin de mutation établissant que le groupement agricole d'exploitation en...
-
Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien
Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...
-
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20143887
Mairie de Montpellier
Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...
-
Avis 20143888
Groupement ICADE/SECAL
Communication des documents suivants concernant le demandeur et le groupement lauréat, relatifs...
-
Avis 20143956
Préfecture de l'Eure
Copie de l'autorisation d'exploiter et des pièces constitutives du dossier concernant les...
-
Avis 20144017
Syndicat mixte Ouvert Gers Numérique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20144021
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...
-
Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
-
Avis 20144029
Mairie de Sarzeau
Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...
-
Avis 20144030
Mairie de Mauguio
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...
-
Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...
-
Avis 20144050
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)
Communication de l'appréciation et du classement de la société GTI sur le critère « valeur...
-
Avis 20144052
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 3, 5 à 29, 32, 35, 38, 44 à 50, 52,...
-
Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
-
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
-
Avis 20144085
Mutualité sociale agricole de Dordogne et Lot-et-Garonne (MSA 47)
Communication du rapport de l'inspecteur assermenté par la MSA, ainsi que des pièces du dossier,...
-
Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
-
Avis 20144142
Mairie de Corbehem
Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...