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Agriculture

Avis 20144825
Etablissement interdepartemental d'élevage - Doubs - Jura - Belfort

Communication des documents suivants : 1) l'état du cheptel de Monsieur X X et/ou de l'Earl La...

22/01/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144827
Mairie de Borgo

Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144828
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Communication des documents suivants concernant les lots n° 2 à 8 du marché public ayant pour...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144832
Mairie d'Elliant

Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants se rapportant à...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144833
Communauté de communes Val de l'Indre Brenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144835
Mairie de Mollégès

communication des relevés de décisions du Conseil pour l’habitat agricole en Méditerranée...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20144849
Mairie de Talant

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves

1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144917
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20144918
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication des documents suivants concernant le contrat de partenariat public-privé passé...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Conseil 20144935
Mairie de Guilherand-Granges

Caractère communicable à Maître X-X, candidat évincé, des documents suivants concernant le...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144980
Université Paris-Sud

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

22/01/2015 Irrecevable/Préalable Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145034
Mairie de La Crau

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145048
Mairie de Coulommiers

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...

22/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145057
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne (DRAAF d'Auvergne)

Copie des documents suivants : 1) la décision et l'avis concernant son affiliation d'office à...

22/01/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20145069
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145074
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants : 1) le marché public n° 2014-404 attribué le 23 octobre 2014 à la...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public