Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20152495
Communauté de communes de Haute-Saintonge

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public ayant pour...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152524
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des documents suivants : 1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...

09/07/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152659
Mairie de Sentein

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62

Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...

09/07/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152705
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie des certificats de capture nécessairement émis par la DDTM 44, après chaque achat de...

30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Réglementation Douanes
Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152755
I-CAD

Copie des documents suivants : 1) les pièces contenant l'ensemble des informations concernant...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20152758
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents concernant le raccordement au réseau public du transformateur haute tension...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Installations classées
Avis 20152773
Université Paris-Sud

Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...

09/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152792
Mairie de Fréjus

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...

30/07/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...

08/10/2015 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture
Avis 20154202
Mutualité sociale agricole de Dordogne, Lot et Garonne (MSA 47)

Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation des terres agricoles de la ferme...

07/01/2016 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20144372
Préfecture de police de Paris

Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) le récépissé...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20144389
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

11/12/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144398
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public