Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20134943
Mairie de Tournan-en-Brie

Copie de l'autorisation donnée à la société X. pour accueillir dans son enceinte l'activité de...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134956
Mairie d'Amiens

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant les...

16/01/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...

19/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134998
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants, relatifs à la préemption des parcelles cadastrées section B n°...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)

Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135069
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication, de préférence par envoi électronique, de la note du ministre de l'Agriculture et...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réglementation
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135140
Mairie d'Ambert

Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135141
Direction départementale des territoires de Dordogne (DDT 24)

Communication de la ou des mises en demeure délivrées à l'encontre de Monsieur X. relatives au...

16/01/2014 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20135143
Communauté de communes Portes de Puisaye Forterre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction d'un...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135144
Centre hospitalier de Versailles

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135145
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Martinique (DIECCTE 972)

Communication des documents suivants concernant le contrôle effectué à son officine par un agent...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle Concurrence prix
Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20135217
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Caractère communicable, à la société Cotref, du montant global des offres de chaque entreprise,...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)

Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135235
Société d'économie mixte ADOMA

Communication de l'offre de prix détaillée ou de la décomposition du prix global et forfaitaire...

30/01/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public