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Avis 20217325
Préfecture du Gard
Communication, par courriel et par voie postale des document suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication des documents suivants :
1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...
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Conseil 20217510
Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux
Caractère communicable d'un courrier électronique daté du 17 juillet 2014 relatif à des...
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Avis 20217699
Mairie de Sciez
Communication des documents suivants :
1) attestant la suppression de l'espace boisé classé de...
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Avis 20217706
Mairie de Pluvigner
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...
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Avis 20217760
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
Copie, de préférence par courriel ou sur un support informatique, des documents suivants...
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Avis 20220094
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel ou par voie postale sous forme...
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Avis 20216496
Mairie de Codalet
Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...
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Avis 20216726
Communauté de communes Aunis-Atlantique
Communication, pour chaque parcelle de la catégorie non mobilisable et par numéro mentionné sur...
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Avis 20216829
Communauté de communes Aunis-Atlantique
Communication des données, par commune et par zone, ayant permis d'établir l'état des lieux et...
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Avis 20217121
Préfecture de l'Essonne
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la copie de...
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Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
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Avis 20222642
Mairie de Cadenet
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Avis 20221707
Mairie de Lézan
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Avis 20222132
Préfecture du Gard
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Avis 20222269
Communauté de communes les Vals du Dauphiné
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Conseil 20220919
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Caractère communicable des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire...
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Avis 20226675
Mairie de Trégunc
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Avis 20226747
Mairie de Saint-Amé
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Avis 20225439
Mairie de Chambon-sur-Lignon