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Avis 20217802
Mairie de Brion (38)
Communication des documents suivants :
1) les études préalables ayant conduit la commune à...
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Avis 20220054
Mairie de Fort-de-France
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de canalisation des eaux pluviales à...
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Avis 20216466
Communauté de communes Terre de Picardie
Copie des documents par lesquels les riverains de la rue dans laquelle se situe la maison du...
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Avis 20216496
Mairie de Codalet
Communication, par consultation, des éléments suivants relatifs aux aménagement collectifs...
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Avis 20216560
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des documents suivants relatifs à la rue de Bretagne :
1) la listes des travaux de...
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Avis 20216634
Syndicat mixte du bassin Célé - Lot médian
Communication, sous forme informatique et dématérialisée, ou par voie postale, des documents...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20216769
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courriel, de l'entier dossier présenté par « Eau du Morbihan » relatif à...
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Avis 20216864
Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la non-conformité des installations...
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Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...
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Avis 20216971
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du plan d' « organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217105
Mairie de Rives-du-Couesnon
Communication des éléments suivants :
1) les profils en long et en travers de la voie communale...
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Avis 20217159
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des analyses des eaux usées, issues des prélèvements légalement requis, relatives...
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Avis 20217165
Préfecture du Cher
Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...
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Avis 20217199
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217200
Préfecture de la Vienne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217201
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217202
Préfecture du Loiret
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217203
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
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Avis 20217204
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...