Recherche - CADA

Eau

Avis 20211380
Mairie de Mèze

Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20211486
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze

Communication, à ses frais, des éléments suivants : 1) la composition nominative du conseil...

30/04/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze

Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants : 1) les rapports...

30/04/2021 Irrecevable/Révision d'avis Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole

Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...

07/01/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20205114
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)

Communication, par consultation, du dossier relatif aux ouvrages d'évacuation par infiltration...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Risques naturels Eau
Avis 20205140
Mairie de Cancale

Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...

07/01/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Inspection
Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération

Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...

30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20220517
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Communication, par courrier électronique, à défaut par consultation sur place avec possibilité...

10/03/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220591
SAUR (17)

Communication des documents suivants, relatifs à la maintenance de la station d'épuration des...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220593
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)

Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au dossier Loi sur...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20220797
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la copie du rapport d'inspection du réseau public d'assainissement et notamment...

10/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217355
Mairie de Carnac

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire du domaine du X ; 2) la date...

13/01/2022 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20217519
Communauté de communes le Grésivaudan

Communication, par voie électronique, du dossier « loi sur l’eau » relatif à la station...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Installations classées
Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)

Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...

27/01/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20217538
Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal (PV) ou le compte rendu du 29 juin...

27/01/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Territoriale Carrière Taxes d’assainissement
Avis 20217563
Mairie de l'Argentière-la-Bessée

Communication de la règlementation de l'eau sur la commune.

27/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.

17/02/2022 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217774
Mairie d'Alet-les-Bains

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) le rapport technique eau et...

27/01/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes