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Avis 20227375
Office public de l'habitat de Drancy (OPH 93)
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Avis 20160280
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents produits ou reçus à l’occasion de la préparation, de...
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Avis 20174001
Mairie d'Achery
Copie de documents relatifs au permis de construire X délivré à la SCI La Pelle à Four :
1) le...
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Avis 20140473
Mairie d'Aussois
Communication, de préférence sur support informatique, clef USB ou cédérom, ou par courriel, de...
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Avis 20074715
maire de Loos
- copie des documents suivants relatifs au comité technique paritaire (CTP) et au comité...
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Avis 20123949
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants :
1) le contrat DEXIA ayant fait l'objet de la délibération du...
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Avis 20124202
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants concernant le conseil de discipline en date du 28 juin 2012 qui a...
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Avis 20131215
Mairie d'Ancourt
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...
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Avis 20131630
Mairie de Montmorency Beaufort
Communication des documents suivants, relatifs à l'enquête publique de juillet 2012 portant sur...
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Avis 20213703
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20203096
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication, par courriel, de l'intégralité du dossier déposé par IDEX Lyon dans le cadre de...
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Avis 20217599
Mairie de Subligny
Communication par courrier électronique ou courrier postal des documents suivants concernant le...
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Avis 20111165
maire de Jalesches
- voir avis
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Avis 20163817
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'avis de la commission de réforme qui...
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Avis 20202028
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20232098
Préfecture des Deux-Sèvres
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20175517
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie, au format PDF et sur CD-ROM, des éléments suivants :
1) l'arrêté préfectoral ou une pièce...
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Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
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Avis 20170092
Université de Lorraine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...