-
Avis 20172787
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants relatifs au concours de sergent professionnel du 10 mai 2017 :
1)...
-
Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...
-
Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...
-
Avis 20140399
Préfecture de La Réunion
Communication d'une copie de l'extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20142974
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants concernant les installations exploitées par la société XXX XXX,...
-
Avis 20194720
Préfecture de l'Isère
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
-
Avis 20202450
Maison départementale des personnes handicapées de La Réunion (MDPH 974)
Communication des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal de la séance de la...
-
Avis 20222723
Conseil départemental de La Réunion (CD 974)
-
Avis 20224275
Centre hospitalier d'Arras
-
Avis 20227817
Conseil interrégional de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la Réunion et de Mayotte
-
Avis 20230258
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
-
Avis 20163924
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des dossiers des demandes de concessions ostréicoles autorisées par le préfet du...
-
Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
-
Avis 20163597
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section YS n°03 de 2ha 84a...
-
Avis 20155964
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication de l'entier dossier administratif de son client.
-
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
-
Avis 20201745
Ligue de Football Professionnel
Copie, de préférence par voie électronique, des documents (dossiers, rapports, études,...
-
Avis 20215745
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne (DRAAF 35)
Copie du dossier déposé le 24 mars 2019 au soutien de sa demande d'autorisation d'exploiter par...
-
Avis 20212749
Ecole maternelle et primaire Sainte-Marthe de Grenade
Communication des documents administratifs suivants, dans le cadre d’une information...
-
Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants :
1) les actes administratifs qui encadrent la concession...