Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20131830
Préfecture du Val-de-Marne

Copie des documents suivants concernant un centre de tri de déchets anciennement exploité par la...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131858
Préfecture du Var

Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131882
Comédie française

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage : 1) les cédéroms...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131903
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)

Copie des documents suivants relatifs au transfert de la canalisation en fonte DN 700 au...

14/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131908
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Copie des procès-verbaux des réunions de la commission consultative de l'environnement (CCE) et...

14/05/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Pollution
Avis 20131938
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants : 1) les factures payées au titre de la redevance d'enlèvement des...

14/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège

Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.

04/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Politique et réglementation Institution scolaire
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets Pollution
Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne

Copie des documents suivants : 1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...

25/04/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131990
Voies navigables de France (VNF)

Copie du dernier arrêté préfectoral portant renouvellement de l'autorisation de rejet dans la...

14/05/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20132000
Mairie de Perpignan

Communication des documents suivants, relatifs au dossier de lutte contre les crues de la...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20132006
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication du document comportant les éléments techniques ayant conduit au classement de la...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Prévention
Avis 20132041
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)

Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, déposé par Monsieur XXX...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132092
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication des éléments suivants, concernant le recours de la société TOREADOR ENERGY FRANCE...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132111
Mairie d'Ault

Communication des documents suivants : 1) les rapports des cabinets XXX et XXX ayant permis le...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège

Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20132185
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Copie des courriers adressés au Noroît-Club de Cherrueix dans le cadre de l'exécution de...

20/06/2013 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel