Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20132519
Veolia Eau Toulouse

Copie du plan de raccordement au tout-à-l'égout réalisé par Monsieur XXX-XXX XXX, avenue de la...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132520
Ministère de la justice

Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...

25/07/2013 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20132531
Mairie de Chalèze

Consultation du registre où figure la consommation d'eau annuelle par habitant.

25/07/2013 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132589
Mairie de Gy

Communication des documents suivants : 1) les études préalables à la réalisation du schéma...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20132650
Mairie de Poussan

Communication de l'étude intitulée « Identification et pérennité des zones logistiques autour de Sète ».

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo

Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132725
Syndicat intercommunal des eaux H. Laffon de Ladebat (SIELL)

Communication des volumes d'eau qui ont été achetés en 2012 et 2013 par la ville d’Étain.

25/07/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132726
Mairie de Barrettali

Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20132775
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré

Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...

12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132816
Mairie de Saulny

Communication des éléments suivants, concernant l'antenne relais de téléphonie mobile implantée...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132862
Mairie de Briançon

Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20132906
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants, relatifs aux circonstances et aux causes de l'explosion...

26/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf sécurité Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche