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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Conseil 20215562
Mairie de Saint-Pierre-d'Oléron
Caractère communicable, en version dématérialisée par courriel, au magasin X, de la copie des...
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Conseil 20216026
FranceAgriMer
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de denrées alimentaires portant...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Avis 20210805
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant Free Mobile, recueillies lors...
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Conseil 20211960
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Caractère communicable à X, conseil de l'entreprise X, des documents suivants concernant la...
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Conseil 20212512
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à un avis de...
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Avis 20205492
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Copie du procès-verbal de séance du 30 avril 2020 relatif à la formation statuant sur les cas...
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Avis 20204052
Premier ministre
Communication des autorisations accordées aux deux sociétés suivantes, en application des...
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Avis 20220152
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement - Centre Val de Loire (INRAE 37)
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable de type SHP, Geopackage, des données...
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Avis 20222526
SAS ZCN AMÉNAGEMENT
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Avis 20221510
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
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Avis 20222033
Institut national de la consommation (INC)
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Conseil 20221455
Île-de-France Mobilités
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Avis 20221692
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)
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Avis 20221206
Mairie de Livry-Gargan
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants relatifs à l'appel...
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Avis 20223489
Association ASQUAL
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Avis 20223320
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
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Avis 20224903
Mairie de Sceaux