Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20130434
Mairie de Vittonville

Communication, de préférence au format PDF, de l'ensemble des pièces constituant le plan local...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130440
Mairie d'Ornex

Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.

21/02/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130479
Préfecture de l'Aube

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny

Communication des documents suivants : 1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130502
Mairie de Gaujac

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130527
Mairie de Denguin

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20130563
Mairie de Cournonteral

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) la délibération approuvant le POS de la...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130621
Mairie de Marsilly

Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130752
Mairie de Lésigny

Copie des porter à connaissance du préfet de Seine-et-Marne relatifs à la révision du PLU de la commune.

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130772
Mairie de Mauriac

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier relatif à la modification du...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130799
Mairie de Thorame-Haute

Communication d'une copie de la requête au fond et en suspension présentée par le préfet des...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale POS-PLU
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130820
Préfecture de l'Ariège

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune de...

14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine