Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes : 1) 247 D...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153784
Mairie de Grasse

Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153793
Mairie de Latresne

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents suivants : I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153814
Mairie de La Ciotat

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'acte de vente conclu entre la commune et la...

24/09/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153829
Mairie de Boisemont

Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).

24/09/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153839
Mairie de Limoges

Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...

24/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20153854
Préfecture du Var

Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Patrimoine Déchets
Avis 20153872
Mairie d'Urrugne

Consultation, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérisé et sécurisé (format PDF par...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20153874
Mairie de Montels

Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20153877
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)

Copie de l'intégralité de la lettre du 13 juin 2012, dont un extrait est visé au bail...

24/09/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Logement
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat

Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...

24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153889
Mairie de Saint-Tropez

Communication du permis de construire n° 08311915O0052.

24/09/2015 Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153920
Mairie de Chaumontel

Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153937
Mairie de Meyreuil

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne

Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains

Communication des documents suivants : 1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20153969
Préfecture de Côte-d'Or

Communication de l'entier dossier du permis de construire accordé à la SA EOLERES par arrêté...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Installations classées
Avis 20153971
Mairie de Saint-Malo

Copie du permis de construire de la propriété sise 9 impasse Bonne Roche.

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire