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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne

Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne : 1) la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20153262
Mairie de Vitrac (63)

Caractère communicable du rapport du commissaire-enquêteur relatif au déclassement d'une partie...

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153277
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois

Communication des documents suivants sur lesquels le maire s'est fondé pour édicter la...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153288
Communauté de communes de Vire

Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 au X dans le cadre de la cession de la...

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153298
Mairie de Mimizan

Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants : 1) le certificat...

17/09/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153340
Mairie de Toulouges

Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153350
Mairie de Pleubian

Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153357
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants ayant trait aux enquêtes publiques préalables à la déclaration...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune

Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption Equipements collectifs
Avis 20153371
Mairie de Sèvres

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées
Avis 20153387
Mairie de Santeny

Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) : 1)...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20153395
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)

Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un immeuble à usage commercial...

17/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption Transports publics
Avis 20153396
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)

Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un bien situé 9 avenue de l'Europe...

17/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption Transports publics
Avis 20153397
Mairie de Chambry

Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20153416
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...

17/09/2015 Sans objet/Perdu Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages

Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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