Recherche - CADA

Vie Publique/Vie Locale

Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : 1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132645
Conseil général du Finistère

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132647
Conseil général de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses et de conseil...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132653
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)

Copie des documents suivants : 1) concernant la délibération « affection de véhicules de...

24/10/2013 Favorable Défavorable/Inachevé Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132664
Mairie de Boulogne-sur-Mer

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132665
Mairie de Calais

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132666
Mairie de Dunkerque

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert

Consultation des documents suivants : 1) les registres des délibérations du conseil municipal...

12/09/2013 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Vie Publique/Vie Locale Archives
Avis 20132802
Mairie de Nastringues

Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication des documents suivants : 1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132815
Mairie de Brunoy

Copie du document relatif à la « situation » de sa voisine, Madame DE XXX, envoyé à l'agence...

12/09/2013 Défavorable/Comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132831
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) la liste des véhicules de service avec le ou leurs...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/CNIL Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20132869
Mairie de Maisons-Laffitte

Copie des documents suivants : 1) l'enregistrement audio intégral de la séance du conseil...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132899
Mairie de La Méaugon

Copie de l'ancienne concession à perpétuité appartenant à sa famille dans l'ancien cimetière.

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...

12/09/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132990
Conseil général du Gard

Copie des documents suivants : 1) la convention signée avec l'établissement public de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133015
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Copie du courrier de candidature du maire de Saint-Pathus à un poste de vice-président.

12/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale