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Avis 20216092
Mairie de Combloux
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux autorisés sur la parcelle X appartenant à la...
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Conseil 20216151
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR)
Caractère communicable, à une association opposée à un projet abandonné de complexe de mode de...
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Conseil 20216152
Mairie d'Ezanville
Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...
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Avis 20216264
Société d'économie mixte locale SARGET
Communication, par courrier électronique ou selon la préférence de l'administration, des...
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Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
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Avis 20203545
Préfecture de l'Aude
Copie, par tout moyen à votre convenance, des documents suivants :
1) le courrier du 6 février...
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Avis 20203624
Mairie de Sorède
Copie des documents suivants :
1) tous les permis de construire et d'aménager depuis le 1er...
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Avis 20203938
Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFL 60)
Communication, par envoi postal, de l'évaluation de France Domaines relative aux parcelles X à...
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Avis 20203956
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Copie des fiches individuelles, établies par les propriétaires X X, X et X, lors de la réunion...
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Avis 20204003
Mairie de Rezza
Copie, au format papier, à ses frais, des délibérations suivantes, avec textes et dates dans...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20204185
Mairie de Guipavas
Communication des documents relatifs au déclassement et à la cession d'une partie de la rue X, y...
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Avis 20204211
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, non annexés à une...
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Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
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Avis 20204348
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel ou par mise à disposition à la mairie, de la copie des documents...
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Avis 20210223
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'avis détaillé du...
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Avis 20210285
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la déclaration d'intention...
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Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
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Avis 20210440
Mairie de Pessac
Communication de l'avis de France domaine relatif à l'évaluation de la parcelle X issue du...
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Avis 20210774
Mairie de Charmes-sur-Rhône
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...