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Avis 20211594
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°10...
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Avis 20211595
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°31...
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Avis 20211596
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°21...
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Avis 20211597
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°19...
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Avis 20211598
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°11...
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Avis 20211599
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°28...
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Avis 20211807
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Communication, de l'intégralité, de la convention d'occupation du domaine public signée le 7...
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Avis 20211724
Mairie de Mazayes
Communication de la copie vidimée par le maire ou par une personne ayant la délégation de...
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Avis 20211911
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des études d’opportunité et de faisabilité d’un golf sur le territoire de la commune de...
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Avis 20211983
Mairie de Lattes
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, du plan d'alignement concernant la parcelle X...
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Avis 20212322
Mairie de Calvi
Communication de l'arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20212801
Mairie de Plouézec
Communication de la copie intégrale de la convention d'occupation du domaine public conclue...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
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Avis 20214586
Mairie de Florange
Communication des documents suivants :
1) la délibération, en la forme officielle, du conseil...
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Avis 20214587
Mairie de la Plagne Tarentaise
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la décision de...
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Avis 20214597
Mairie de Lavoine
Communication du compte rendu de la réunion du 4 mars 1997 relative à l'opération de piquetage...
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Avis 20214784
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Copie, dont les éventuels frais de reprographie seront réglés par sa cliente, des documents...
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Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
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Avis 20214178
Mairie d'Orbey
Communication, par courriel, des documents relatifs aux déploiement de la fibre optique :
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