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Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20153928
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...
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Avis 20153944
Port autonome de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) les contrats d'occupation du domaine privé du port autonome de...
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Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
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Conseil 20154063
Communauté de communes Grande Champagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix concernant le marché public...
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Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154075
Mairie de Foix
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154081
Mairie de Montauban
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154083
Mairie de Perpignan
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...