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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20153725
Mairie de Fontenay-le-Fleury

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153736
Communauté de communes du Sud-Messin

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153746
Mairie de Beausoleil

Communication des documents suivants concernant la convention « Devens-SARL Monte-Carlo Club...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153761
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle

Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel

Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...

24/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153815
Mairie de Pornic

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153816
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153817
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153822
Mairie de Douai

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153826
Mairie de Port-de-Bouc

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153831
Mairie de Loudéac

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153832
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153844
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

Communication du contrat relatif au marché « Travaux d'aménagement pour la scénographie...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)

Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...

24/09/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153875
Conseil départemental de l'Aveyron

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif concernant le lot n° 1...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...

08/10/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153896
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des procès-verbaux des jurys et du rapport de la commission technique portant sur...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public