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Avis 20205270
Mairie d'Ouville
Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...
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Avis 20205342
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des documents suivants :
1) le rapport n°...
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Avis 20205355
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, sous format électronique, des documents détenus par la Province Sud, relatifs au...
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Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...
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Avis 20210180
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'interprétation de l'état des...
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Avis 20202567
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, dans le cadre de l’évaluation de la qualité des eaux destinées à la consommation...
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Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...
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Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...
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Avis 20205134
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des études environnementales relatives au terrain de l’ancien site SNCF...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
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Avis 20214215
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, par fax ou encore sur CD-Rom, « à la suite des infractions à...
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Avis 20214219
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France - Unité départementale de l'Oise (DREAL 60)
Communication des élements suivants relatifs aux mesures acoustiques réalisées par l’exploitant...
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Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20214345
Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
Copie, par courrier électronique, des résultats des contrôles du bruit effectués à la déchèterie...
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Avis 20214732
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents comportant les résultats des autocontrôles, des contrôles programmés...
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Avis 20215204
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de la délibération n°13-2021/APS du 18 mars 2021 par laquelle...