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Pollution

Avis 20230485
Préfecture des Landes

09/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Politique et réglementation Gestion domaniale
Avis 20230566
Mairie de Serres-Castet

09/03/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20230611
Mairie de Wattrelos

09/03/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20230733
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

09/03/2023 Défavorable/Sécurité publique Défavorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20231043
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63)

30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Pollution
Avis 20231046
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63)

30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Pollution
Avis 20231094
Préfecture du Val-de-Marne

30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution Installations classées
Avis 20231194
Mairie de Créteil

30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution Installations classées
Avis 20231554
Premier ministre

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20231561
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

20/04/2023 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20231646
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Conseil 20231656
Communauté d'agglomération de La Rochelle

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20231686
Préfecture de la Haute-Vienne

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20233518
Mairie d'Argelès-sur-Mer

20/07/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Pollution
Avis 20234323
Mairie d'Argelès-sur-Mer

07/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Révision d'avis Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Pollution

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