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Avis 20170727
Ministère de la culture
Communication du rapport de la mission-diagnostic conjointe des inspections générales des...
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Avis 20170730
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170742
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie des grilles de corrections et des annotations relatives aux épreuves de vérification des...
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Conseil 20170759
Mairie de Ceton
Caractère communicable à un administré d'une délibération relative à un agent et évoquant...
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Avis 20170772
Mairie de La Lande-de-Fronsac
Communication de l'avis émis par le comité technique relatif à la mise en place de la journée de...
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Avis 20170775
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des tableaux d’avancement au grade de professeur agrégé hors classe pour les...
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Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170788
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170800
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170807
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication des documents suivants :
1) la simulation de sa retraite à taux plein ;
2) les...
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Avis 20170828
Communauté de communes de la Hague
Communication des arrêtés individuels portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire...
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Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
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Avis 20170863
La Poste
Communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du...
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Avis 20170883
Ministère de la Justice
Copie de l'ensemble des documents administratifs et médicaux le concernant adressés au comité...
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Conseil 20170888
Service départemental d'incendie et de secours du Gers (SDIS 32)
Caractère communicable, à l'employeur d'un sapeur-pompier volontaire, des relevés des...
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Avis 20170891
Ministère de la Justice
Communication, pour l'année 2017, de son planning de surveillant au centre pénitentiaire de...
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Avis 20170896
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170900
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés de nomination au grade de commandant de police de :
1) Madame X ;
2)...
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Avis 20170904
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...