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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20150097
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : - relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20150110
Mairie de Gelos

Copie des documents suivants : 1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...

05/02/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150116
Mairie de Sainte-Marie (97)

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 97441814A0060 délivré à Monsieur X X X...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150123
Mairie de Roybon

Copie de l'acte de vente concernant les terrains communaux situés aux Avenières, à la société...

05/02/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150126
Mairie de Mancieulles

Copie des documents suivants : 1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...

05/02/2015 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20150135
Mairie de Margerie-Chantagret

Copie de toutes les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux de clôture et de...

05/02/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150143
Mairie de Corgengoux

Copie de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté validant le plan d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150148
SEQUANO Aménagement

Copie de documents concernant la préemption du logement de Monsieur X X, n° 40, situé 2 rue...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20150149
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre

Communication, par courriel au format PDF, de l'avant-projet détaillé des travaux de rénovation...

05/02/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150170
Mairie de Boulon

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) l'ensemble des...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère

Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150181
Préfecture du Finistère

Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150207
Mairie du Mans

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux

Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...

19/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 16...

19/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150246
Communauté de communes de Millau Grands Causses

Copie de l'étude de marché concernant la structure de l'hôtel restaurant « Le Relais des...

19/02/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Sécurité sanitaire
Avis 20150250
Mairie de Fontenay-sous-Bois

Copie de la lettre ou du courriel que l'ancien propriétaire, Madame X X-X représentée par son...

19/02/2015 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités