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Avis 20151774
Mairie de Champeix
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC n° 06308014V0002 délivré...
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Avis 20151780
Mairie de Néac
Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20151830
Mairie de Claira
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...
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Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20151835
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20145101
Mairie de Rigny-Ussé
Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...
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Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot
Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...
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Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150021
Mairie de Riez
Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.
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Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...
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Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...
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Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...