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Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20193046
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'annexe 3.8 de la convention pour l'exploitation et le financement du service...
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Avis 20193077
Nantes Métropole
Communication du numéro de la licence de taxi exploitée par son client, ainsi que la date à...
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Avis 20193290
Agence Expertise France
Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...
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Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents suivants :
1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193999
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20194094
Collectivité de Saint-Martin
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20194107
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la réception,...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
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Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20195130
Mairie des Monts-Verts
Copie, par courrier électronique, de l'avenant du 17 mai 2018 relatif au marché public passé en...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20195235
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la copie du contrat de gérance et des avenants du débit de tabac de la société...
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Avis 20185394
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 1 du courrier de la Commission d'évaluation...
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Avis 20191534
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...