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Avis 20191508
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
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Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191618
Assemblée permanente des chambres d'agriculture - Chambres d'agriculture France (APCA)
Communication, par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20191669
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les contrats 2017 et 2018 avec ADMR et UNA, précisant...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20193532
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, dans le cadre d'un refus par le préfet d'une autorisation de résilier le bail...
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Avis 20193988
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le contrat de fourniture exclusive d'eau minérale signé avec...
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Conseil 20194467
Centrale d'achats durables et innovants (CADI)
Caractère communicable des marchés publics de la Centrale d'achats durables et innovants (CADI)...
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Avis 20194664
Préfecture de Corse, préfecture de la Corse-du-Sud
Communication de la liste de tous les bénéficiaires des dérogations à l’arrêté n° 15-580 du 30...
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Avis 20195018
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 13)
Communication de la liste nominative de tous les membres, titulaires et suppléants, du comité...
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Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20195281
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Consultation avec copie, des documents ayant fondé le non-lieu prononcé par décision n° 02-D-45...
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Avis 20192867
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20202762
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019.
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Avis 20202777
Mairie de Groix
Copie des documents relatifs aux marchés à procédure adaptée contractés entre la mairie de Groix...
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Avis 20202778
Mairie de Bayeux
Copie, sans occultation excessive, des documents suivants concernant le contrat de délégation de...
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Avis 20202781
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20202851
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de la dernière décision d'attribution d'emplacement, dans le marché de la commune, de la...
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Avis 20202926
Communauté de communes Val d'Amboise
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...