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Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...
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Avis 20203905
Mairie de Dzaoudzi-Labattoir
Communication du rapport d’analyse des offres concernant le lot n° 2 du marché public de travaux...
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Avis 20203908
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'opération de rénovation de...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20201533
Préfecture de la Vienne
Communication, dans le cadre de la construction du parc éolien des Brandes d'Ozon Nord et Sud, à...
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Avis 20201534
Préfecture de la Somme
Communication du dossier soumis à l'enquête publique qui s'est déroulée du 9 mai au 9 juin 1988...
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Avis 20201536
Mairie de Chevennes
Copies des correspondances échangées avec les entreprises EDF ou ENEDIS se rapportant au...
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Avis 20201598
Mairie de Lanton
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...
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Avis 20201664
Direction départementale des territoires de la Marne (DDT 51)
Communication de la demande d'exploitation de parcelles dont sa cliente est nu-propriétaire,...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20201877
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des informations du casier viticole de Moselle relatives aux terrains appartenant...
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Avis 20201960
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie de la lettre envoyée par le secrétaire X au Chancelier concernant l'impasse des...
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Avis 20201978
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication, par courrier électronique, des rapports suite aux deux interventions de GRDF le...
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Avis 20202132
Cour des Comptes
Communication du compte rendu du conseil d'administration d'EDF de la séance du 21 octobre 2004,...
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Avis 20202340
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) la copie du dernier rapport faisant état des aides...
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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20202494
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des résultats de la consultation lancée par la direction régionale des...
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Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20200120
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20200205
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants :
1) les décomptes généraux des lots n° 8, 9, 10 et 14 du marché...