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Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
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Avis 20202956
Université de Lyon
Consultation de l'ensemble des bons de commande liés aux quatre marchés publics numérotés...
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Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20202990
Mairie d'Agde
Copie des documents suivants :
1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...
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Avis 20203040
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la...
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Avis 20203113
Conseil départemental de l'Isère
Copie des documents suivants concernant les lots n° 2 « Secteur Porte des Alpes » et n° 7 «...
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Avis 20203115
Syndicat intercommunal des eaux (SIVU) du Centre Est du Jura
Copie par voie numérique, ou, à défaut, sur clé USB ou CD/DVD fourni par le demandeur ou par le...
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Avis 20203126
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public relatif à la maitrise d'œuvre...
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Avis 20203183
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'analyse des offres sans occultation...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203314
Mairie de Peypin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la fourniture,...
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Avis 20203317
Mairie d'Elancourt
Communication de l'ensemble des bons de commande déjà émis ou en cours d'émission par la ville...
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Avis 20203332
Mairie de Bruges
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20203339
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Copie des marchés de construction et de maîtrise d'œuvre (acte d'engagement, cahier des clauses...
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Avis 20203357
Ordre des experts comptables - Conseil régional de Montpellier
Communication de l'intégralité des courriers et documents faisant référence à la SAS X, détenus...
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Avis 20203390
Mairie de Féron
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20203649
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public conclu par le...
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Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »
Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...
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Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...