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Avis 20195949
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
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Avis 20200371
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20191797
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, des documents permettant à l'INSEE de calculer un indice des prix à la...
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Avis 20191827
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
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Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...
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Avis 20191857
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres :
a) du marché...
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Avis 20191858
Conseil départemental des Landes
Communication des documents suivants :
1) les accords 2017, 2018 passés avec les neuf SAAD en...
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Avis 20191859
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le cahier des...
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Avis 20191931
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Publication en ligne, sans anonymisation, de l’ensemble des éléments détenus dans la base de...
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Avis 20191977
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 de l'accord-cadre mono-attributaire ayant...
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Avis 20192178
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)
Communication des documents dans le cadre du marché public relatif à la construction de...
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Avis 20192299
Mairie de Lyon
Communication, des documents suivants relatifs à l'appel d'offre portant sur l'animation de la...
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Avis 20192462
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...
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Avis 20192481
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B)
Communication des documents relatifs aux contrôles vétérinaires ayant relevés des maladies...
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Avis 20192715
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents relatifs à l'entreprise TEREOS :
1) le plan d’entreprise initial...
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Avis 20192778
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Messieurs X, X, X, et de Monsieur X du cabinet X.
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192979
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie, de préférence sur cédérom, des documents relatifs à l'arrêté ministériel du 27 mars 2019...