-
Avis 20145029
Ministère de la culture et de la communication
Copie des avis défavorables rendus le 27 septembre 2013 et le 19 mai 2014 par le service...
-
Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
-
Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...
-
Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...
-
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
-
Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
-
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel
Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...
-
Avis 20143734
Préfecture de la Région Centre
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'exploiter cinq éoliennes et...
-
Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...
-
Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
-
Conseil 20143749
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Champagne-Ardenne
Caractère communicable à un riverain de l'usine XXX XXX, située sur le territoire de la commune...
-
Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
-
Avis 20143758
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du protocole d'activité signé en 2012 entre la Direction générale de l'aviation civile et...
-
Avis 20143768
Mairie de Condom
Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...
-
Avis 20143805
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des fiches d'instruction de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)...
-
Avis 20143838
Mairie de Mios
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...
-
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
-
Avis 20143854
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant une étude réalisée par le cabinet Mazars et...
-
Avis 20143875
Mairie de Saint-Leu
Communication des documents suivants :
1) le rapport de mesure acoustique de l'Agence de Santé...