-
Avis 20144556
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté modificatif incluant la commune de Menskirch, portant sur la création du...
-
Avis 20144570
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les réponses écrites apportées par l'exploitant aux...
-
Avis 20144589
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie électronique, de l'ensemble des observations adressées à la Direction générale...
-
Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...
-
Avis 20144663
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie des documents concernant les analyses de sols sur le territoire de la commune de...
-
Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
-
Conseil 20144694
Mairie de Barnas
Caractère communicable à un administré des carnets de suivi sanitaire du réseau d’eau de la commune.
-
Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
-
Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
-
Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
-
Avis 20144759
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs au pressing SOPRESS située 14 rue Saint-Michel à Marseille :
1) le...
-
Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie des documents suivants :
1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
-
Conseil 20144810
Préfecture de la Creuse
Caractère communicable d'un courrier que le préfet a adressé à un commissaire enquêteur...
-
Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
-
Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
-
Avis 20144861
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'évacuation des eaux usées et...
-
Avis 20144866
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
-
Avis 20144883
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des éléments suivants concernant le forage de recherche de gaz de houille FLAWELL...
-
Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...