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Avis 20204212
Université de Lille
Communication des documents concernant l'accès au master « Marketing Communication Culture -...
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Avis 20210256
Institut Universitaire de Technologie Paris Pajol
Communication de l'ensemble des documents concernant la délibération du conseil en date du 30...
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Avis 20210282
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie, par courriel, de l'intégralité des documents suivants, concernant son client :
1) la...
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Avis 20210342
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des documents, la concernant, dans le cadre de son recours gracieux contre la...
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Avis 20210802
Ecole doctorale SIMME
Communication du tableau instantané d’encadrement des thèses avec mention des pourcentages...
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Avis 20210826
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention Polytechnique‐HEC, unique...
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Conseil 20212776
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes
Caractère communicable, aux parents d'une étudiante ayant mis fin à ses jours, qui « sont...
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Avis 20212947
Université de la Réunion
Communication d'un enregistrement vidéo de la réunion du conseil académique restreint du...
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Avis 20213900
Enseignement Supérieur d'Ingénierie Appliquée à la Thermique, l'Énergie et l'Environnement (ENSIATE)
Communication du dossier scolaire et de l'ensemble des notes de son client.
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Avis 20213952
Université de Paris
Copie de la délibération du jury fixant de manière officielle la liste des admis en 3ème année...
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Avis 20213965
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces relatives au déroulement du conseil pédagogique du X à la suite duquel...
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Avis 20214001
Université Savoie Mont Blanc
Communication du procès-verbal définitif de délibération du master 2 droit privé et public des...
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Avis 20214035
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de la grille d'évaluation qu'il a signée, comprenant les commentaires des membres...
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Avis 20214061
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de ses copies d’examens passés en 2018 et 2019 dans le cadre du DIU le Sommeil et...
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Avis 20214135
Université de Paris
Copie de la délibération du jury prononçant les ajournements de ses clients et ayant abouti à...
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Avis 20214136
Université de Paris
Communication des délibérations prononçant l'ajournement de sa cliente et ayant abouti à son...
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Avis 20214145
Université de Paris
Communication de ses copies d'examen dans le cadre du DIU Pathologies de l'éveil et du sommeil...
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Avis 20212360
Conférence des grandes écoles (CGE)
Communication des documents suivants relatifs à l’accréditation du mastère spécialisé® «...
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Avis 20212505
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication du rapport de l’inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20204572
Université Paris 13 - Université Sorbonne Paris Nord
Communication de ses relevés de notes faisant figurer le nombre de crédits ECTS validés pendant...