Recherche - CADA

Pollution

Avis 20183202
Aéroport de Toulouse-Blagnac

Communication des données du système de mesure de bruit « Sentinelle » exploité par l'aéroport,...

25/10/2018 Favorable Irrecevable/Abonnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183495
Mairie de Bois-le-Roy

Copie, sous format numérique, de la convention relative à l'installation par l'opérateur ORANGE...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
Avis 20176113
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Consultation de la pétition avec les noms des personnes signalant une nuisance olfactive venant...

22/03/2018 Favorable Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20180271
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor (CCI 22)

Communication des documents suivants concernant l'analyse des boues déclarées « neutres » ayant...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180281
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Communication du rapport d’accident du Kea Trader et de l'ensemble des autres documents...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180322
Mairie de Nanterre

Copie du rapport concernant les nuisances sonores établi par les agents du service hygiène et...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER

Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20180493
Mairie d'Onzain

Copie de documents relatifs à la salle des fêtes Edmond de Rostain à la suite de nombreuses...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré

Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...

18/07/2019 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20185047
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté (DIRECCTE 25)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant les inspections ayant donné...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185082
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des montants perçus au titre de la taxe générale sur les activités polluantes...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20185090
Conseil départemental de la Charente

Communication, par ordre chronologique, en sa qualité d'élu, de l'ensemble des pièces du dossier...

06/06/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20185172
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspecteur de salubrité ayant conduit à la clôture du dossier...

06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe

Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Eau
Avis 20185396
Mairie de Nanterre

Communication des documents suivants : 1) le courrier de signalement adressé par le service...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185513
Préfecture de l'Aveyron

Communication des documents suivants, relatifs à la situation des terrains des communes de...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185546
Mairie de la Chaussée-sur-Marne

Copie du dossier technique de la société TDF concernant l'installation d'une antenne relais...

17/05/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution