Recherche - CADA

Pollution

Avis 20131990
Voies navigables de France (VNF)

Copie du dernier arrêté préfectoral portant renouvellement de l'autorisation de rejet dans la...

14/05/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld

Copie des documents suivants : 1) les études relatives à l'impact de l'établissement...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau

Copie des documents suivants : 1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...

20/06/2013 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch

Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Équipements collectifs Pollution
Avis 20132302
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 72)

Copie de la correspondance en date du 25 novembre 2002, par laquelle le préfet de la Sarthe a...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132515
Préfecture de l'Aude

Communication intégrale des résultats des analyses pratiquées par l'office national de l’eau et...

06/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution
Avis 20132520
Ministère de la justice

Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo

Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132862
Mairie de Briançon

Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132930
Mairie de Manosque

Communication de l'analyse des risques réalisée préalablement à l'enlèvement des tôles amiantées...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132947
Mairie de Riez

Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132975
Mairie de Parthenay

Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133120
Préfecture de la Somme

Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134257
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134380
Mairie de La Ville-du-Bois

Copie du permis de construire PC 0916651310003 délivré le 12 février 2013 à Bouygues Télécom...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20134426
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution