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Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
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Avis 20205134
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des études environnementales relatives au terrain de l’ancien site SNCF...
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Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...
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Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...
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Avis 20205140
Mairie de Cancale
Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...
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Avis 20205151
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre (DDCSPP 58)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département de la Nièvre dont...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20205215
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par voie électronique, des enregistrements de conversations entre pilotes et...
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Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
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Avis 20210280
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210824
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie des procès-verbaux relatifs aux mesures «...
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Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...
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Avis 20210426
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, dans le cadre de l’article 56 du règlement 1107/2009/EC du Parlement européen et...