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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204390
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants à la suite de la saisie de sa cliente par une société...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204534
Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargues-Montagnette - ACCM
Communication du courrier adressé par la mairie de Saint-Martin-de-Crau au président de la...
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Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des contrats signés entre X et BPI France :
1) les contrats conclus afin d'assurer...
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Conseil 20204585
Mairie de Sainte-Maxime
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des produits et marques contenus dans...
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Avis 20204592
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication du contrat de concession relatif à l'exploitation des remontées mécaniques et des...
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Avis 20204638
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204749
Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22)
Communication de la copie de l'étude commandée par le syndicat, pour « l'assister et le...
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Avis 20204955
Mairie d'Arzon
Communication des documents administratifs autorisant l’installation et l’exploitation, au sein...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Avis 20205015
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) l’avis favorable du 8 octobre 2020 de la commission...
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Avis 20205207
Primagaz
Communication du détail de toutes les livraisons effectuées depuis le mois de mars 2016 X,...
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Avis 20205218
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant l’appel à projet « Osez le J1 » en vue de...
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Avis 20191314
Premier ministre
Communication de l’ensemble des documents contractuels afférents au site « granddebat.fr », pour...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213616
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux 14 élevages avicoles...