-
Avis 20153153
Mairie d'Ecouflant
Copie du courrier reçu de Maître X, avocat de Mademoiselle X, relatif à un litige portant sur la...
-
Avis 20153156
Mairie de Montels
Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
-
Avis 20153178
Mairie de Hardricourt
Copie, sur support papier, de la convention relative à l'entretien des talus appartenant à la...
-
Avis 20153213
Mairie de Boisemont
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
-
Avis 20153254
Syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes (SEAA 59)
Communication de la liste des délégués élus au comité syndical, notamment pour la commune de...
-
Conseil 20153299
Mairie de Champigny-sur-Marne
Caractère communicable de la déclaration annuelle adressée au Fonds pour l'insertion des...
-
Avis 20153324
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication, par courriel, du document portant désignation, au sein de la communauté de...
-
Avis 20153339
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants :
1) les factures pour l'année 2014 concernant les articles...
-
Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
-
Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
-
Avis 20153359
Assemblée de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs de représentant de l'Assemblée.
-
Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
-
Conseil 20153367
Mairie de Maraussan
Caractère communicable, au père d’une enfant mineure exerçant l’autorité parentale, de...
-
Avis 20153381
Mairie de Houdreville
Copie du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2015.
-
Avis 20153383
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport de la première réunion qui s'est...
-
Avis 20153388
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie du bilan de la concertation sur le projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
-
Avis 20153500
Conseil départemental de l'Hérault
Communication de préférence sous format électronique des pièces suivantes :
1) le procès-verbal...
-
Conseil 20153510
Premier ministre
Avis sur le projet de code des relations entre le public et l'administration.
-
Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...