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Avis 20154298
Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Copie des documents suivants :
1) les enregistrements des conseils communautaires depuis avril...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Conseil 20154313
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Caractère communicable, à un conseiller municipal qui se prévaut de sa qualité de représentant...
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Avis 20154334
Mairie de Salernes
Copie du procès-verbal de constat dressé par le chef de la police municipale à la suite de sa...
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Avis 20154342
Mairie de Puget-Ville
Copie de l'intégralité du procès-verbal de constat établi à sa demande par Monsieur X, chef de...
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Avis 20154359
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication, par courriel, des documents suivants, pour l'année 2014 :
1) les comptes rendus...
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Avis 20154365
Mairie de Jœuf
Communication des documents suivants :
1) la facture de réalisation et de livraison de l'affiche...
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Avis 20154366
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à l’enseigne...
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Avis 20154367
Communauté de communes du pays de l'Orne
Copie des documents suivants concernant le projet de territoire :
1) les décisions du conseil...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20154404
Mairie de La Guérinière
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du camping municipal sous la forme d'une...
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Avis 20154407
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) les trois devis relatifs à l'achat du minibus du CCAS ;
2) les...
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Avis 20154421
Défenseur des droits
Copie des documents détenus dans le cadre de son recours n° 15-001537 :
1) le compte-rendu de la...
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Avis 20154423
Mairie de Castelculier
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique présenté par l'entreprise X (arrêté...
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Avis 20154455
Mairie de Matoury
Communication de l'arrêté d'ouverture de l'établissement « Kindal Califourchon ».
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Avis 20183540
Mairie de Beausoleil
Communication de la preuve de publication de l'arrêté n°294-08 de l'arrêté n°294-08 en date du...
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Avis 20183583
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité d’élu au conseil municipal, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20183613
Mairie de Fréjus
Communication de la liste électorale.
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Avis 20183735
Agence Caux Seine développement
Copie des documents suivants, concernant l'agence de développement de droit privé (SPL)...
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Avis 20183884
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, de préférence par voie électronique, des listes électorales de l'ensemble des...