-
Avis 20150495
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'étude hydrologique réalisée en 2008 par le bureau d'études BCEOM dans le cadre du...
-
Avis 20150506
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les résultats des études de l'ADEME réalisées en 2010...
-
Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
-
Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
-
Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
-
Avis 20150575
Mairie d'Albi
Communication de l’étude réalisée par la société GAMBA relative aux mesures vibratoires sur les...
-
Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde
Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...
-
Avis 20150590
Mairie de Tréglamus
Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...
-
Avis 20150612
Mairie d'Argelès
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués en bordure de la rivière longeant...
-
Avis 20150627
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
-
Avis 20150651
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication du relevé de géomètre des arbres du petit bois situé dans la zone d'aménagement...
-
Avis 20150657
Mairie de Ars-en-Ré
Communication des documents suivants relatifs à la gestion de la liste d'attente et...
-
Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...
-
Avis 20150710
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de remise en service de deux moulins sur la...
-
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
-
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.
-
Avis 20150744
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants relatifs à la battue prescrite par le préfet afin de...
-
Avis 20150751
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
-
Avis 20150752
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
-
Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants :
1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...