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Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...
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Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...
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Avis 20150233
Mairie de Villejust
Copie des analyses réalisées par le laboratoire SGS le 25 janvier 2013, concernant la présence...
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Avis 20150242
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...
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Avis 20150278
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du dossier de justification technico-économique en date du 6 mai 2008 concernant la...
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Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
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Avis 20150342
Mairie de Thuir
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20150359
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, des...
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Avis 20150361
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise établi en date du 6 octobre...
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Avis 20150365
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal n° 20140908-1818-001 dressé par les services...
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Avis 20150380
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20150385
Mairie de Vacquiers
Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...
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Avis 20150394
Mairie de Walincourt-Selvigny
Communication de l'étude d'impact relative au projet d'installation de 6 aérogénérateurs sur les...
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Avis 20150397
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie, sur CD-ROM, du rapport établi en septembre 2012 par Monsieur X X, mandaté pour rencontrer...
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Avis 20150403
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'expertise du 6 octobre 2014...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.
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Avis 20150435
Mairie de Montauville
Copie, par courrier électronique, du règlement de service concernant la fourniture en eau potable.
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Avis 20150471
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de l'autorisation « loi sur l'eau » concernant le remblai en zone inondable du site SMBTP...
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Avis 20150494
Mairie de Castagniers
Communication des documents suivants :
1) la carte au 1/200 000e représentant les instabilités...