Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Judiciaire
Avis 20151108
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.

23/04/2015 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20151154
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants concernant les deux centrales d’enrobés à chaud situées au...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...

23/04/2015 Sans objet Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151308
Mairie de Chérancé

Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20151309
Mairie de Pommerieux

Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20151315
Mairie de Plessis-Saint-Jean

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté, ou les arrêtés relatifs au règlement du service de...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151319
Préfecture de la Dordogne

Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Activités agricoles
Avis 20151326
Mairie de Sélestat

Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.

21/05/2015 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151358
Mairie de Belvédère

Copie des documents suivants : 1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151381
Mairie d'Ussel

Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Pollution Eau
Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution Équipements collectifs
Avis 20151406
Mairie de Lombard

Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution Équipements collectifs
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey

Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...

23/04/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution Équipements collectifs
Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal

Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20151426
Mairie de Ploërmel

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...

23/04/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées

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