Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Sécurité sanitaire Pollution
Avis 20151451
Préfecture du Var

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques POS-PLU Enquête publique Installations classées
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...

07/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20151536
SITA France, filiale du groupe SUEZ ENVIRONNEMENT

Communication des documents suivants relatifs à la situation du centre de stockage de déchets...

07/05/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151546
Préfecture du Gers

Communication des mesures de bruit dans l'environnement du circuit Paul Armagnac à Nogaro.

07/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20151572
Météo France

Communication d'une copie au format papier des documents suivants relatifs à la demande de...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20151575
Union des marais de la Charente-Maritime (UNIMA)

Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par l'UNIMA d'un système...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Surfaces agricoles
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151635
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Consultation des dossiers relatifs aux systèmes d'assainissement (collecte, épuration, plans des...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Conseil 20151682
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Caractère communicable, à une association environnementale, des arrêtés préfectoraux de mise en...

07/05/2015 Défavorable/Appréciation Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20151729
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la remise en état de...

21/05/2015 Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20151730
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'intégralité des documents achevés relatifs à la procédure de classement du site de la...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20151737
Mairie de Cannes

Copie de documents relatifs au port Pierre Canto : 1) la liste d'attente des plaisanciers ayant...

21/05/2015 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20151743
Mairie de Monein

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151763
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des des documents relatifs aux épandages de produits phytosanitaires, précisant les...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution