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Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche
Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...
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Avis 20145099
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant modification du choix...
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Avis 20145112
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Communication du règlement du syndicat relatif à la collecte des ordures ménagères.
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Avis 20145172
Mairie d'Aurel
Copie du registre des observations et des avis déposés en mairie par ERDF concernant la...
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20150026
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...
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Avis 20150044
Office municipal HLM de Nanterre
Copie du courrier adressé à l'inspection du travail en réponse à sa lettre du 17 septembre 2014...
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Avis 20150056
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie des rapports d'expertise rédigés par le cabinet d'experts STRATEVAL Conseil dans le cadre...
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Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...
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Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres de l'ACCA ;
2) la liste des parcelles...
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Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)
Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...
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Avis 20150102
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication des chiffres de production du site éolien de Freycenet-la-Tour (Haute-Loire)...
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Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche
Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...
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Avis 20150108
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Copie de l'ensemble des avis sollicités, des études réalisées et des autorisations délivrées...
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Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...
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Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...
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Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
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Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150174
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...