Recherche - CADA

Vie Publique

Avis 20203979
Mairie de Ciral

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les délibérations...

31/12/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)

Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20165516
Mairie de Le Lauzet-Ubaye

Copie de l'intégralité des procès-verbaux des réunions du conseil municipal qui se sont tenues...

19/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163454
Mairie de Sacy le Grand

Copie de la bande originale de l'enregistrement de la réunion du conseil municipal du 18 mai 2016.

22/09/2016 Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire

Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort

Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20215165
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Chenois-Lesse (57)

Communication des comptes rendus des réunions du bureau, dont il est membre, depuis la création...

14/10/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20214049
Mairie de Lézan

Consultation et communication du procès‐verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2021.

22/07/2021 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand

Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20203426
Clermont Auvergne Métropole

Communication des différents comptes rendus de réunion de direction générale depuis le mois de...

31/12/2020 Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202601
Premier ministre

Communication des documents suivants relatifs aux négociations au sein du Conseil de l'Union...

24/09/2020 Défavorable/Diplomatie Vie Publique / Politique Générale
Avis 20215395
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication de la liste de toutes les réunions entre les fonctionnaires de la représentation...

04/11/2021 Défavorable/Diplomatie Vie Publique / Politique Générale Institutions - AAI
Avis 20205279
Mairie de Salies-du-Salat

Copie des documents suivants : 1) le grand livre des écritures comptables du 1er au 31 août 2020...

28/02/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183358
Mairie de Clichy

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la bande sonore de la réunion du...

06/12/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202783
Présidence de la République

Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...

24/09/2020 Défavorable/Déliberation Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20202785
Premier ministre

Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...

24/09/2020 Défavorable/Déliberation Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20155564
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des comptes rendus des réunions de la...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174529
Mairie de Cerny

Copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore de la...

30/11/2017 Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale
Avis 20212344
Mairie de Thézy-Glimont

Communication des documents suivants : 1) les délibérations et procès-verbaux des séances du...

06/05/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine

Communication des documents suivants : 1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...

31/10/2018 Favorable Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale