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Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...
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Avis 20195819
Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Communication des documents suivants, à la suite de la décision de la commission du 29 mars...
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Conseil 20203092
Direction générale des patrimoines
Quel est le régime de communication applicable aux captations vidéos réalisées, dans le contexte...
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Avis 20213158
Ministère de la culture
Copie, par voie numérique, de l'intégralité des enregistrements « audio » réalisés lors des...
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Avis 20200965
Ecole élémentaire de Pierrefitte-sur-Loire
Communication, après anonymisation, des notes prises lors de la réunion du conseil d'école du 15...
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Avis 20203821
Université de la Réunion
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20224197
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
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Avis 20170166
Université de Guyane
Communication, dans le cadre de son inscription en thèse pour l’année 2016-1017, des documents...
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Avis 20226604
Ecole polytechnique
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Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...
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Avis 20224442
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
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Avis 20170745
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants relatifs à la réunion de la commission de surveillance des...
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Avis 20212484
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel, du procès-verbal de la réunion organisée...
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Avis 20222140
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
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Avis 20181824
Préfecture de La Réunion
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...
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Avis 20226125
Université de La Réunion
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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20223177
Université de La Réunion
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Avis 20210300
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (DSDEN 37)
Communication, sans occultation, des documents suivants, concernant leur enfant X :
1) le compte...