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Avis 20224889
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20216488
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20164059
Université de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) ses copies d'examens du second semestre de sa...
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Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
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Avis 20200751
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication, au format numérique, des documents relatifs au non - renouvellement de l'équipe...
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Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...
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Avis 20194275
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des pièces suivantes relatives à son contrat PAST non renouvelé dans le...
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Avis 20230584
Comité territorial de Rugby de la Réunion
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Avis 20203172
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs :
1) au comité, de 2015 à...
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Avis 20230300
Ecole polytechnique
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Avis 20231323
Université de La Réunion
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Avis 20211854
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels contractuels de l'académie...
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Avis 20221053
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
Copie numérique, par voie électronique, des listes des correcteurs/examinateurs pour les examens...
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Avis 20184914
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication du procès verbal de séance de la commission d’agrément du 19 avril 2018 lors de...
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Avis 20186037
Université de la Réunion
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20213965
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces relatives au déroulement du conseil pédagogique du X à la suite duquel...
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Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
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Avis 20202119
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...