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Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
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Avis 20142443
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...
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Avis 20223737
Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM)
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Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20221701
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
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Avis 20231790
Mairie de Mont-Saint-Aignan
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Avis 20173338
Société du Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20193977
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
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Avis 20193978
Groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole (GPSE)
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
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Avis 20202020
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs à l’accord-cadre passé avec la société EDL, portant sur la...
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Avis 20217712
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Copies des documents suivants concernant les voitures à moteur diesel équipées de dispositifs...
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Avis 20232211
CNRS Innovation
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Avis 20162175
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...
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Conseil 20064121
président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude
[voir avis]
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Avis 20224285
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad)
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...